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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS
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G. DE GAMAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. DE GAMAY
LES CAVES DE CHAMPCLOS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97659812
Date de dépôt :
16/01/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2007

Présentation de la marque G. DE GAMAY

Déposée le 16 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G. DE GAMAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CAVES DE CHAMPCLOS domicilié(e) 7, Route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France.

La marque G. DE GAMAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. DE GAMAY est expirée depuis le 16 janvier 2007.

LES CAVES DE CHAMPCLOS a également déposé les autres marques suivantes : ROBERT PAIN , CHAMPCLOS , CLAUDE LOUIS LANEYRIE , CHAMPCLOS , POT CHAMPCLOS , (Marque figurative) , ROBERT PAIN , THATCHER , ROUGE DE CHAMPLOS , NOEL AZOLITE


LES CAVES DE CHAMPCLOS, Société Anonyme - 7, Route de Beaujeu, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


MEYER & Partenaires Conseils en Propriété Industrielle Bureaux Europe - France


Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333162 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Vins d'appellation d'origine de cépage Gamay